Le MRCC2 franchit une étape, mais des délais sont à prévoir

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À en croire le plus récent communiqué de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières  (OCRCVM), publié le 19 janvier, la mise en œuvre des dernières modifications du Modèle de relation client-conseiller (MRCC2) va bon train. Des délais supplémentaires apparaissent toutefois inévitables.

Le fait que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) aient approuvé cette réforme constitue une « étape majeure », affirme Barbara Amsden, directrice de l’OCRCVM.

Or, ce processus d’approbation a déclenché un effet domino au sein de l’industrie. Pour faire une analogie scientifique, les parties impliquées sont interreliées de manière hélicoïdale. Il ne faut pas s’attendre à ce que la mise en œuvre du MRCC2 avance en ligne droite.

GF s’est entretenu avec Barbara Amsden et le président de BBSL Mario Frankovich avant Noël. Tous deux ont prédit que le feu vert de l’ACVM serait donné à la mi-janvier, et les faits leur ont donné raison. Cependant, la définition du coût comptable (qui inclut l’autorisation ou le refus des choix fiscaux qui y sont associés) se fait toujours attendre.

Le communiqué du 19 janvier ne dit pas quand les firmes de placement pourront se fier à une telle définition. Cela pose un problème sérieux.

« Parmi les modifications qui ont causé de l’incertitude, celle-ci est de nature à provoquer beaucoup de retards. Les clients devront en effet réviser et approuver chaque type de service en groupe, ou négocier des solutions personnalisées en cas de désaccord », ajoute Mme Amsden par courriel. Les fournisseurs de services de soutien auront de nombreux défis à relever avant de pouvoir appliquer les nouvelles règles.

De fait, la complexité des documents annexés au communiqué de deux pages a de quoi dresser les cheveux sur la tête. L’auteur de ces lignes, qui a lu d’innombrables feuillets d’investissement durant sa carrière, n’a jamais vu un langage aussi alambiqué. Les demandes de report de la date butoir sont vouées à augmenter, et tout indique que l’OCRCVM devra s’y plier.

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